REJOUISSANCES (Les) de la Ville de Paris, avec l'explication du Feu d'Artifice, dressé devant l'Hôtel de Ville, par ordre de Messieurs les Prevôts des Marchands et Eschevins de ladite Ville, le 25. Avril 1691.

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MEMOIRE des Ministres du Roi, Adressé à l'Assemblée Nationale, le 24 Octobre 1789.

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Discours dans la discussion du projet de loi tendant à ouvrir des crédits extraordinaires montant à 14,687,000 fr. pour divers services dépendants du ministère de la guerre, et notamment pour ceux de l'Algérie. Séance du 4 juilllet 1845.

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Cubieres (Le Général).

Conférences sur le Canada français faites à la société des Sciences Morales le 5 juillet et le 17 août.

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Lefaivre (M. A.).

DOUANES et des Colonies (Des). Observations préliminaires à la discussion de la Loi dans les deux Chambres.

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ARREST du Conseil d'Etat du Roi, Qui ordonne l'exécution de l'Edit du mois de Fevrier 1745. portant création d'Inspecteurs et Contrôleurs des Maîtres et Gardes dans les Corps des Marchands, et des Inspecteurs et Contrôleurs des jurez dans les Communautez d'Arts et métiers du Royaume. Du 3. Juillet 1745. (à la fin:) A Dijon, chez Pierre de Saint, s.d. (1745). RELIE AVEC (à la suite): 2). DECLARATION du Roi Qui ordonne une augmentation sur chaque Minot de Sel qui se distribüe aux Officiers qui joüissent du droit de Franc-salé. Donnée à Versailles le 27. Avril 1745. (à la fin:) A Dijon, chez Pierre de Saint, s.d. (1745).

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TRAITE DE PAIX entre Sa Majesté l'Impératrice Reine Apostolique de Hongrie et de Bohème, Archiduchesse d'Autriche, etc. et Sa Majesté le Roi de Prusse, Electeur de Brandebourg, etc. Fait à Teschen le 13 Mai 1779.

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De l'endiguement de la Seine-Maritime prolongé sur la rade du Havre par un riverain de la Seine.

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[ Le Mire (Amand) ].

Rapport fait à l'Académie Royale des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Lyon sur le mémoire de M. Le Docteur Girard, ayant pour titre: De l'organisation et de l'administration des établissements d'aliénés.

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Boullee. Achard-James. Gauthier.

LETTRES PATENTES DU ROY. DONNÉES À PARIS LE 14. AVRIL 1722. Au sujet des Acquits à Caution délivrés aux Marchands, Voituriers et autres sujets à l'Exploitation des Fermes de Sa Majesté.

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DECLARATION DU ROY. Donnée à Paris le 5 Aoust 1721. Portant que les Procez pour raison des Faillites et Banqueroutes seront portez devant les Juges et Consuls jusqu'au premier May 1722.

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ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROI, QUI ORDONNE QUE LES CURÉS, Vicaires ou Desservans dans les Paroisses, et tous autres Dépositaires des registres des sépultures, seront tenus d'en donner communication aux Préposés de l'Administration des Domaines, à leur première requisition, soit que les actes desdites sépultures soient inscrits sur des registres particuliers, ou sur des registres communs aux actes de baptême et de mariage. Du 7 Avril 1785.

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